Comptes rendus

N°6 : Renouvellement location licence IV

N°5 : Période transitoire : ouverture de crédits investissement BP 2024

N°4 : Remboursement des frais de messagerie à l'OMGA

N°3 : Encaissement d'un don

N°2 : Décision modificative virement de crédits au chapitre 12

N°1 : Tableau des effectifs 2024

N°3 : PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer...

N°2 : Adhésion au pôle santé au travail du Centre de Gestion du Puy de Dôme

N°1 Déclassement parcelle cadastrée section AB N°851 pour aliénation à titre gracieux

N° 1 Avis de la commune de ST MAURICE ES ALLIER relatif au projet de PLUi arrêté

N°2 Expérimentation Compte financier unique

N°7 Tarification exceptionnelle - Location espace des Chanvres - weekend du 16 et 17 septembre

N°6 Tarification exceptionnelle -Location espace des Chanvres - weekend du 28 et 30 juillet

N°5 Décision modificative n°2 : Virement de crédits

N°4 Cession d'une partie de la passerelle chemin du Pré Monsieur

N°3 Approbation de la constitution constitutive du groupement pour la mise en oeuvre de la procédure de passation du contrat de concession du...

N°2 Création du service public de fourrière et approbation du mode de gestion

N°1 Mise en conformité des commandes suite à l'optimisation des systèmes de gestion

N°3 Mise en place d'un réglement et d'un plan de formation

N°1: Approbation du rapport de la CLECT du 20 juin 2023