Comptes rendus

N°8 : encaissement d'un don

N°7 : Décision Modificative - contribution financière RPI

N° 9 : remboursement frais de messagerie à l'OMGA

N°10 : période transitoire - ouverture du quart des dépenses d'investissement BP 2023

N°11 : renouvellement location Licence IV

N°3 : Décisions Modificatives N°2/2022

N°2 : Modification statutaire n°5 de Mond'Arverne Commuinauté - Compétence lecture publique

N°1 :Association protectrice des Animaux (APA) : renouvellement convention Fourrière

N°1 : renouvellement adhésion à la mission relative à l'assistance retraite exercée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique...

N°2 : adhésion à la mission facultative d'aide à l'archivage proposée par le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme.

N°3 : Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Mond'Arverne...

N°10 : augmentation de la Taxe d'Aménagement

N°9 : débat sur le projet d'aménagement et de développement durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Mond'Arverne...

N°8 : désignation d'un délégué conseiller

N°7 : Espace des Chanvres - dégrèvement du forfait ménage pour la location des 06-07 août 2022

N°6 : constitution de provisions pour dépréciations des comptes de redevables

N°5 : convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux

N°4 : remboursement des frais de repas

N°3 : Redevance d'occupation du domaine public correspondant aux infrastructures de télécommunications Orange

N°2 : Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité.